Jacques Motel


De: Motel (Jacques, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michelez et associés, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000266200(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 200608/03/2006
De: Motel (Jacques, Henri)
notaire
Paris (Paris)
président du Conseil supérieur du notariat. Chevalier du 6 juin 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-06"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
promotion
15 Avril 200115/04/2001
De: Motel (Jacques, Henri)
notaire à Paris, ancien président de la chambre interdépartementale des notaires de Paris; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.